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Marques déposées par monsieur OUTTIER Alain Paul
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HORIZONTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONTABLE
Monsieur OUTTIER Alain Paul

Numéro de dépôt :
1571650
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
17/02/1998
HORIZONTABLE de OUTTIER Alain Paul

Présentation de la marque HORIZONTABLE

Déposée le 17 février 1988 par monsieur OUTTIER Alain Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « HORIZONTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur OUTTIER Alain Paul domicilié(e) Le Ranc Pestel ALISSAS, 07210 CHOMERAC - France.

La marque HORIZONTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONTABLE est expirée depuis le 17 février 1998.

OUTTIER Alain Paul a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT NESS , POLYPUB


Monsieur OUTTIER Alain Paul - Le Ranc Pestel ALISSAS, 07210 CHOMERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

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